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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSSENCE
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C'BIOGREEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'BIOGREEN
DIFFUSSENCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4197691
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/07/2025
C\'BIOGREEN de DIFFUSSENCE

Présentation de la marque C'BIOGREEN

Déposée le 20 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSSENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'BIOGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIFFUSSENCE domicilié(e) CHEMIN DU LAC, LIEUDIT LA MALOUTEYRE - 43000 - POLIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 842 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque C'BIOGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 11 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'BIOGREEN arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.

DIFFUSSENCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GRAALCOFFEE


DIFFUSSENCE, Société à responsabilité limitée - CHEMIN DU LAC, LIEUDIT LA MALOUTEYRE - 43000 - POLIGNAC - France - SIREN 802842682


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 4 janvier 2016 - Retrait partiel n°660186 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations médicinales sous forme de capsules ; capsules pour médicaments et compléments alimentaires ; capsules vides pour produits pharmaceutiques ;

Distributeurs automatiques de boissons ; distributeurs automatiques de café et de capsules de café, de thé et de capsules de thé, de chocolat ;

Appareils de chauffage, de cuisson ; appareils électriques pour la préparation de boissons ; machines à café ; machines à thé ; cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; capsules récipients), capsules de thé, capsules de café ; capsules d'origine végétale (récipients) ; machines à café et à thé non-électriques ; parties constitutives de machines à café et à thé non-électriques.